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1. Éditeur du site

Maison Hil' - entreprise individuelle / micro-entreprise
Représentée par : Aimal Mohamed
Adresse : à compléter - Toulouse, secteur La Ramée (31)
Téléphone : 06 51 30 06 79
E-mail : maisonhil.patisserie@gmail.com
SIRET / SIREN : à compléter dès immatriculation
TVA intracommunautaire : à compléter (le cas échéant : franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI)

2. Directeur de la publication

Aimal Mohamed, en qualité de gérant et responsable de Maison Hil'.

3. Hébergement

Le site maisonhil.com est hébergé par :
OVH SAS - 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 - www.ovh.com

Les fonctions de back-end (base de données des commandes, e-mails transactionnels) sont opérées par :
Supabase, Inc. - 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992 - supabase.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, illustrations, photographies, logo, charte graphique, recettes) est la propriété exclusive de Maison Hil' ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles & RGPD

Les informations collectées via le formulaire de contact et lors d'une commande (nom, prénom, e-mail, téléphone, adresse de livraison) sont utilisées exclusivement pour traiter votre demande, gérer votre commande et vous tenir informé de son avancement.

Le responsable de traitement est Maison Hil' (coordonnées ci-dessus). Les données sont conservées 3 ans à compter du dernier contact pour les prospects, et 10 ans pour les commandes facturées (obligations comptables).

Conformément au RGPD (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à maisonhil.patisserie@gmail.com. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

6. Cookies

Le site n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (panier d'achat, préférences d'affichage), stockés localement dans votre navigateur. Aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience tiers n'est déposé sans votre consentement.

7. Crédits

Photographies : Maison Hil'. Typographies : Inter, Cormorant Garamond (Google Fonts).

Document mis à jour le 26 mai 2026.

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